Rad

Brevet suisse · CH667293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH667293
Numéro de demande
CH000601/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1985
Publié
30 sept. 1988
Délivré
30 sept. 1988
Radié
28 févr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/27 (2006.01)
D03D 47/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Heller, Rudolf

Zürich

Kern, Heiner

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.