Sulfonsäuregruppenfreie basische Azoverbindungen

Brevet suisse · CH667464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH667464
Numéro de demande
CH001164/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1986
Publié
14 oct. 1988
Délivré
14 oct. 1988
Radié
23 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09B 44/08 (2006.01)
C09B 45/24 (2006.01)
C09B 35/08 (2006.01)
D06P 1/02 (2006.01)
Priorité
DE A3511733 30.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  5. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Citco Building, Wickhams Cay P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

Moser, Helmut Anton, Dr.

Oberwil BL

Wald, Roland

Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.