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Brevet suisse · CH667545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH667545
- Numéro de demande
- CH002306/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1984
- Publié
- 14 oct. 1988
- Délivré
- 14 oct. 1988
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 17/00 (2006.01)B07C 5/34 (2006.01)
- Priorité
- JP U58-69528 10.05.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 14 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Tanaka, Tomomasa
Minato-ku/Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.