Chaussure de ski
Brevet suisse · CH667574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH667574
- Numéro de demande
- CH001220/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1985
- Publié
- 31 oct. 1988
- Délivré
- 31 oct. 1988
- Radié
- 31 janv. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A84 00390 12.01.1984
- Divisionnaire de
- CH000104/1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988
Parties
Mandataire
Inventeur
Dimier, Jean-Pierre
Rumilly, FR
Pascal, Roger
Annecy-le-Vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.