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Brevet suisse · CH668000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668000
Numéro de demande
CH000121/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1986
Publié
30 nov. 1988
Délivré
30 nov. 1988
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/052 (2006.01)
Priorité
FR A85 00815 16.01.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy B.P. 454, Annecy Cedex, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Dimier, Jean-Pierre

Rumilly, FR

Gasquet, Denis

Annecy, FR

Pascal, Roger

Annecy-le-Vieux, FR

Rochard, Jean-Claude

Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.