Zeichenzirkel

Brevet suisse · CH668041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668041
Numéro de demande
CH002029/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1985
Publié
30 nov. 1988
Délivré
30 nov. 1988
Radié
26 avr. 1991
Motif
Renonciation
Classes CIB
B43L 9/02 (2006.01)
B43L 9/18 (2006.01)
Priorité
DE A3419663 25.05.1984
DE A3429795 13.08.1984
DE A3500165 04.01.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Dr.-Ing. Mohammed Mohsen Saadat

D-W-4772 Bad Sassendorf, DE

Mandataire

Jürg Schneider

8708 Männedorf

Inventeur

Saadat, Mohammed Mohsen, Dr.-Ing.

Köln 90, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.