Kunststoff-Absperrventil
Brevet suisse · CH668107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668107
- Numéro de demande
- CH001697/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1985
- Publié
- 30 nov. 1988
- Délivré
- 30 nov. 1988
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/28 (2006.01)F16K 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A59-57334 20.04.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 30 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Sano, Nichiro
Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.