Kunststoff-Absperrventil

Brevet suisse · CH668107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668107
Numéro de demande
CH001697/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1985
Publié
30 nov. 1988
Délivré
30 nov. 1988
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/28 (2006.01)
F16K 25/04 (2006.01)
Priorité
JP A59-57334 20.04.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Sano, Nichiro

Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.