Lichtschranke
Brevet suisse · CH668130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668130
- Numéro de demande
- CH000246/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 1987
- Publié
- 30 nov. 1988
- Délivré
- 30 nov. 1988
- Radié
- 22 janv. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01P 3/68 (2006.01)H03K 17/78 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 30 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.