Dispositif de fermeture d'une chaussure
Brevet suisse · CH668167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668167
- Numéro de demande
- CH001578/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1986
- Publié
- 15 déc. 1988
- Délivré
- 15 déc. 1988
- Radié
- 30 avr. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/20 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.