Lageranordnung

Brevet suisse · CH668298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668298
Numéro de demande
CH000377/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1985
Publié
15 déc. 1988
Délivré
15 déc. 1988
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/54 (2006.01)
D05C 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.