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Brevet suisse · CH668328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668328
- Numéro de demande
- CH003626/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1985
- Publié
- 15 déc. 1988
- Délivré
- 15 déc. 1988
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 11/10 (2006.01)G07F 11/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.