Velo- und Mopedständer
Brevet suisse · CH668400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668400
- Numéro de demande
- CH005321/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1985
- Publié
- 30 déc. 1988
- Délivré
- 30 déc. 1988
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62H 3/08 (2006.01)B62H 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.