Elektrooptisches Distanzmessgerät

Brevet suisse · CH668488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668488
Numéro de demande
CH002474/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1985
Publié
30 déc. 1988
Délivré
30 déc. 1988
Radié
11 juin 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01S 17/32 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 31 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    Leica Aarau AG, Leica AG, Rechtsabteilung, 9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.