Elektrooptisches Distanzmessgerät
Brevet suisse · CH668488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668488
- Numéro de demande
- CH002474/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1985
- Publié
- 30 déc. 1988
- Délivré
- 30 déc. 1988
- Radié
- 11 juin 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01S 17/32 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- Leica Aarau AG, Leica AG, Rechtsabteilung, 9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.