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Brevet suisse · CH668550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668550
- Numéro de demande
- CH003014/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 1985
- Publié
- 13 janv. 1989
- Délivré
- 13 janv. 1989
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 28 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 13 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.