Dispositif éolien

Brevet suisse · CH668623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668623
Numéro de demande
CH002411/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1986
Publié
13 janv. 1989
Délivré
13 janv. 1989
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Gemaro AG

Stampfenbachstrasse 85, 8035 Zürich

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Van der Veken, Germaine

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.