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Brevet suisse · CH668639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668639
Numéro de demande
CH001323/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1985
Publié
13 janv. 1989
Délivré
13 janv. 1989
Radié
24 mars 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/24 (2006.01)
Priorité
SE A8401796 02.04.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.