Dosiergerät
Brevet suisse · CH668639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668639
- Numéro de demande
- CH001323/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1985
- Publié
- 13 janv. 1989
- Délivré
- 13 janv. 1989
- Radié
- 24 mars 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 11/24 (2006.01)
- Priorité
- SE A8401796 02.04.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 13 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.