Fixation de sécurité d'une chaussure sur un ski

Brevet suisse · CH668710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH668710
Numéro de demande
CH001221/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1985
Publié
31 janv. 1989
Délivré
31 janv. 1989
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/086 (2006.01)
Priorité
FR A84 00390 12.01.1984
Divisionnaire de
CH000104/1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Dimier, Jean-Pierre

Rumilly, FR

Pascal, Roger

Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.