Kupplungsvorrichtung
Brevet suisse · CH668812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH668812
- Numéro de demande
- CH004507/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1983
- Publié
- 31 janv. 1989
- Délivré
- 31 janv. 1989
- Radié
- 17 août 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16D 1/00 (2006.01)B23Q 16/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 31 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.