Warnleuchte

Brevet suisse · CH669027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669027
Numéro de demande
CH003751/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1985
Publié
15 févr. 1989
Délivré
15 févr. 1989
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21Q 3/00 (1995.01)
Priorité
DE U8427524 19.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Kremsler, Dieter

Tamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.