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Brevet suisse · CH669068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669068
Numéro de demande
CH001759/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1986
Publié
15 févr. 1989
Délivré
15 févr. 1989
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 43/06 (2006.01)
G01R 21/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.