Appareil de stérilisation des mains

Brevet suisse · CH669116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669116
Numéro de demande
CH002036/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1986
Publié
28 févr. 1989
Délivré
28 févr. 1989
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 30 janv. 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  4. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Françoise Muller

1207 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Muller, Françoise

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.