Scheibenrad

Brevet suisse · CH669154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669154
Numéro de demande
CH001049/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1986
Publié
28 févr. 1989
Délivré
28 févr. 1989
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 3/02 (2006.01)
B60B 25/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.