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Brevet suisse · CH669288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669288
Numéro de demande
CH004117/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1985
Publié
28 févr. 1989
Délivré
28 févr. 1989
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/04 (2006.01)
Priorité
DE A3442348 20.11.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

ebm Elektrobau Mulfingen GmbH & Co.

D-74671 Mulfingen, DE

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Voss, Horst

Künzelsau, DE

Erneker, Roland

Künzelsau-Amrichshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.