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Brevet suisse · CH669290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669290
Numéro de demande
CH001652/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1986
Publié
28 févr. 1989
Délivré
28 févr. 1989
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 9/00 (1985.01)
H03K 17/94 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.