Elektroakustisches Hörhilfegerät
Brevet suisse · CH669296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669296
- Numéro de demande
- CH002162/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1986
- Publié
- 28 févr. 1989
- Délivré
- 28 févr. 1989
- Radié
- 27 mai 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 28 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.