Schalteinheit
Brevet suisse · CH669299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669299
- Numéro de demande
- CH002957/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1985
- Publié
- 28 févr. 1989
- Délivré
- 28 févr. 1989
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/10 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)H01R 9/09 (1995.01)H05K 3/36 (2006.01)
- Priorité
- DE A3431163 24.08.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 28 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
Esslingen a.N., DE
Glättli, Hans-Heinrich
Küsnacht ZH
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.