Schalteinheit

Brevet suisse · CH669299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669299
Numéro de demande
CH002957/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1985
Publié
28 févr. 1989
Délivré
28 févr. 1989
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/10 (2006.01)
F15B 13/08 (2006.01)
H01R 9/09 (1995.01)
H05K 3/36 (2006.01)
Priorité
DE A3431163 24.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt

Esslingen a.N., DE

Glättli, Hans-Heinrich

Küsnacht ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.