Bande élastique

Brevet suisse · CH669328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669328
Numéro de demande
CH003742/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1986
Publié
15 mars 1989
Délivré
15 mars 1989
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
D03D 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Vitapharm Basel AG

Kannenfeldstrasse 56, 4012 Basel

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Aichele, Dieter A.

Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.