Dispositif de centrage latéral pour fixation de ski
Brevet suisse · CH669332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669332
- Numéro de demande
- CH003948/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 1986
- Publié
- 15 mars 1989
- Délivré
- 15 mars 1989
- Radié
- 31 oct. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 mars 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.