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Brevet suisse · CH669342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669342
Numéro de demande
CH003390/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1985
Publié
15 mars 1989
Délivré
15 mars 1989
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21F 35/00 (2006.01)
B21F 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.