Fermoir à dépliant auto-réglable pour bracelet

Brevet suisse · CH669501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669501
Numéro de demande
CH000727/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1987
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Hublot SA

Montres MDM Fabrication S.A.

44, route de Divonne, 1260 Nyon

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Favre, Jacques

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.