Piperidin-Oxalsäureamide
Brevet suisse · CH669598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669598
- Numéro de demande
- CH003621/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1986
- Publié
- 31 mars 1989
- Délivré
- 31 mars 1989
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 211/58 (2006.01)C08K 5/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A8522666 13.09.1985DE A3542858 04.12.1985GB A8602834 05.02.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 31 mars 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.