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Brevet suisse · CH669635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669635
Numéro de demande
CH002423/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1985
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/18 (2006.01)
E05F 11/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Metallbau Koller GmbH

Im Breitenstein, D-W-7859 Efringen-Kirchen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Woerner, Hans

Reinach BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.