Support en matière plastique rigide

Brevet suisse · CH669644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669644
Numéro de demande
CH001769/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1987
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Zaugg, Hans

Derendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.