Schieblehre mit Treibrad

Brevet suisse · CH669661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669661
Numéro de demande
CH001344/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1985
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 3/20 (2006.01)
Priorité
DE A3428770 03.08.1984
Demande PCT
PCT/EP1985/000395 01.08.1985
Publication PCT
WO1986/001285 27.02.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Etablissement Sinoval

Rhätikonstrasse 31, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Schneider, Robert

Vaduz, LI

Walser, Werner

Buchs SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.