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Brevet suisse · CH669682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669682
Numéro de demande
CH002913/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1985
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/18 (2006.01)
Priorité
US A628389 06.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Landa, Benzion

Edmonton/Alberta, CA

Rosen, Josef

Rehovot, IL

Schneider, Avner

Ness Ziona, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.