Appareil téléphonique

Brevet suisse · CH669697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669697
Numéro de demande
CH001456/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1987
Publié
31 mars 1989
Délivré
31 mars 1989
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thomke, Ernst

Grenchen

Kappeler, Markus

Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.