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Brevet suisse · CH669720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669720
Numéro de demande
CH001031/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1987
Publié
14 avr. 1989
Délivré
14 avr. 1989
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 25/00 (2006.01)
F21L 11/00 (1995.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Jean-Raphaël Sauer

1247 Anières

Inventeur

Sauer, Jean-Raphaël

Anières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.