Frein de ski
Brevet suisse · CH669735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669735
- Numéro de demande
- CH003185/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 1986
- Publié
- 14 avr. 1989
- Délivré
- 14 avr. 1989
- Radié
- 31 août 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FR A85 12791 27.08.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Mandataire
Inventeur
Boussemart, Jean-Pierre
Choisy, FR
Szafranski, Pierre
Annecy-le-Vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.