Bicyclische heterocyclische Carbonsäureester oder -amide

Brevet suisse · CH669792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669792
Numéro de demande
CH000904/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1983
Publié
14 avr. 1989
Délivré
14 avr. 1989
Radié
23 juin 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 471/08 (2006.01)
C07D 451/04 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
Priorité
CH A3979/82 29.06.1982
CH A4267/82 13.07.1982
CH A6950/82 30.11.1982
CH A6951/82 30.11.1982
CH A7494/82 22.12.1982
CH A7495/82 22.12.1982
CH A1256/83 09.03.1983
Demande PCT
PCT/CH1983/000081 24.06.1983
Publication PCT
WO1984/000166 19.01.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 27 févr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Donatsch, Peter

Allschwil

Engel, Günter

Weil, DE

Hügi, Bruno

Pfeffingen

Richardson, Brian Peter

Magden

Stadler, Paul

Biel-Benken BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.