Ossature de faux plafond
Brevet suisse · CH669814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669814
- Numéro de demande
- CH000921/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1986
- Publié
- 14 avr. 1989
- Délivré
- 14 avr. 1989
- Radié
- 5 mars 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 5/55 (1985.01)
- Priorité
- FR A85 03424 08.03.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Kurjean, Didier
Paris, FR
Klein, Jean-Pierre
Clamart, FR
Rivaud, André
Montrouge, FR
Funten, Marc
Metry-le-Neuf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.