Ossature de faux plafond

Brevet suisse · CH669814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669814
Numéro de demande
CH000921/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1986
Publié
14 avr. 1989
Délivré
14 avr. 1989
Radié
5 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 5/55 (1985.01)
Priorité
FR A85 03424 08.03.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Kurjean, Didier

Paris, FR

Klein, Jean-Pierre

Clamart, FR

Rivaud, André

Montrouge, FR

Funten, Marc

Metry-le-Neuf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.