Leuchteinrichtung

Brevet suisse · CH669830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669830
Numéro de demande
CH001067/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1986
Publié
14 avr. 1989
Délivré
14 avr. 1989
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 3/02 (1995.01)
F21V 7/12 (1995.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Peter A. Balla

8606 Greifensee

Inventeur

Balla, Peter A.

Greifensee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.