Osteosynthetische Knochenschraube
Brevet suisse · CH669898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669898
- Numéro de demande
- CH000502/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1986
- Publié
- 28 avr. 1989
- Délivré
- 28 avr. 1989
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 28 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Martin, Daniel L.
Zionsville/PA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.