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Brevet suisse · CH669927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH669927
Numéro de demande
CH004404/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1986
Publié
28 avr. 1989
Délivré
28 avr. 1989
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/00 (2006.01)
Priorité
US A799080 18.11.1985
US A860730 07.05.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Olesen, Paul

Bellmore/NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.