Agrafeuse de bureau
Brevet suisse · CH669927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH669927
- Numéro de demande
- CH004404/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1986
- Publié
- 28 avr. 1989
- Délivré
- 28 avr. 1989
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US A799080 18.11.1985US A860730 07.05.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Olesen, Paul
Bellmore/NY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.