Elektrokleinstmotor

Brevet suisse · CH670017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670017
Numéro de demande
CH000861/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1986
Publié
28 avr. 1989
Délivré
28 avr. 1989
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/12 (2006.01)
H02K 29/08 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 30 juil. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Papst Licensing GmbH, Max-Planck-Strasse 14, D-78549 Spaichingen, Allemagne → Papst Licensing GmbH & Co. KG, Max-Planck-Strasse 14, 78549 Spaichingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  3. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Papst Licensing GmbH & Co. KG

Max-Planck-Strasse 14, 78549 Spaichingen, DE

Mandataire

Arnold Bärtschi

3004 Bern

Inventeur

Schmider, Fritz

Hornberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.