Vorratsgestell

Brevet suisse · CH670074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670074
Numéro de demande
CH002016/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1986
Publié
12 mai 1989
Délivré
12 mai 1989
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/02 (2006.01)
A47C 19/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Meinrad Huwyler

6312 Steinhausen

Inventeur

Huwyler, Meinrad

Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.