Azoverbindungen

Brevet suisse · CH670095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670095
Numéro de demande
CH001490/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1987
Publié
12 mai 1989
Délivré
12 mai 1989
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 45/38 (2006.01)
C08J 3/20 (2006.01)
C08K 5/23 (2006.01)
Priorité
DE A3614378 28.04.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.