Montre munie d'un élément de décoration mobile

Brevet suisse · CH670186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670186
Numéro de demande
CH005073/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1986
Publié
31 mai 1989
Délivré
30 nov. 1989
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
Divisionnaire de
CH001438/1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

  3. 31 mai 1989

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.