Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH670187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670187
Numéro de demande
CH001815/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1987
Publié
31 mai 1989
Délivré
30 nov. 1989
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

  3. 31 mai 1989

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Conseilray S.A.

108, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Groothuis, Michiel

St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.