Abfallbehälter und Schrank mit einem solchen
Brevet suisse · CH670240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH670240
- Numéro de demande
- CH003160/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1986
- Publié
- 31 mai 1989
- Délivré
- 31 mai 1989
- Radié
- 4 août 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65F 1/02 (2006.01)A47B 77/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 31 mai 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.