Bracelet

Brevet suisse · CH670360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670360
Numéro de demande
CH001551/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1987
Publié
15 juin 1989
Délivré
15 juin 1989
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Vartan Sirmakes

1207 Genève

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Castagna, Jean-Claude

Saint-Cergues/Douvaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.